Nous recevons de nombreux mails des collègues qui ne sont pas enseignants mais qui siègent dans les CHSCT et posent des questions sur l'allégement de service et l'indemnité financière. Seuls les enseignants ont droits de cumuler un allégement de service et la possibilité d'avoir une indemnité financière (au travers des HSE).

Lors du CTM intranet du MAAF (le PV du 12 mars 2015), vous trouverez les positions défendues par le SEA-UNSA éducation demandant que tous les personnels puissent bénéficier des mêmes droits .Nous vous communiquons le document SEA-UNSA produit après le CTM concerné (ici)

chsctLe CHSCT est une institution représentative du personnel spécialisée dans les questions relatives à la santé, à la sécurité et aux conditions de travail des salariés. Il exerce quotidiennement son action sur les lieux de travail et doit être régulièrement informé et/ou consulté sur les mesures touchant ces domaines. Si les missions du CHSCT sont sensiblement identiques dans le public et le privé, les règles relatives à sa composition, à sa mise en place et son fonctionnement présentent nombre de particularités.

 

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-606 du 17 juillet 2015

Résumé : Cette note de service précise les modalités d’utilisation du temps syndical dont bénéficient les représentants syndicaux aux CHSCT du Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt (MAAF).

telenoteservice

Les risques psychosociaux (RPS) correspondent à des situations de travail où sont présents, combinés ou non : du stress, des violences internes commises au sein de l’entreprise par des salariés, du harcèlement moral ou sexuel, des conflits exguide rpsacerbés entre des personnes ou entre des équipes ; des violences externes commises sur des salariés par des personnes externes à l’entreprise (insultes, menaces, agressions…). Ce sont des risques qui peuvent être induits par l’activité elle-même ou générés par l’organisation et les relations de travail. Dans le guide très complet vous trouverez toutes les informations sur les RPS.

 

Compte rendu du groupe de travail du Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail Ministériel.

telecr

 

                           sniteat