• Circulaire DGER/SDACE/C2001-2015 du 06 décembre 2001. Objet : Organisation du service, missions et obligations de services et congés de certaines catégories de personnels dans les établissements publics locaux et nationaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.

S O M M A I R E
I - Missions de certains personnels des établissements publics locaux et
nationaux de l'enseignement technique et de formation professionnelle agricoles. Pages 4 à 9
A) Les personnels des filières ouvrière, de service et administrative. P. 4 à 6
B) Les personnels de la filière administrative . P. 6 et 7
C) Les personnels de la filière laboratoire. P. 7 à 9

II -Les missions à effectuer pendant les congés scolaires et les activités
nécessitant le recours à des astreintes. P. 9 à 14
A) L'organisation du service pendant les vacances scolaires. P. 10 à 12.
B) L'organisation du service pour assurer au quotidien et en fin de semaine la sécurité des biens, des personnes et des élèves. P. 12 à 14

III - Obligations de service et congés des personnels administratifs,
ouvriers, de service et de laboratoire des établissements publics de
l'enseignement technique et de formation professionnelle agricoles. P. 14 à 20
A) L'obligation de service hebdomadaire et organisation du travail des personnels
administratifs, ouvriers, de service et de laboratoire. P. 15 à 20
B) Les congés accordés aux personnels de la filière administrative, ouvrière, de service
et de laboratoire. P. 21 à 22
IV - Dispositions finales. P. 22

ANNEXE
- Note de service DGER n° 2083 du 12 septembre 1990 ayant pour objet les personnels
administratifs, techniques ouvriers, de service et de santé : heure mensuelle de
concertation.

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• Circulaire DGER/SDACE/C2001-2016 en date du 6 décembre 2001 Objet : Organisation du service, missions et obligations de service et congés des infirmiers(es) exerçant dans les établissements de l'enseignement technique agricole.

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