• Circulaire DGER/POFEGTP/2002-2013 du 17 décembre 2002 : orientations générales sur la politique globale de la vie scolaire.

telenoteservice

• Note de service DGER/SDPOFE/N2007-2002 du 08 janvier 2007 : cette note fixe les priorités d’actions à mettre en place à chaque niveau de l’enseignement agricole en ce qui concerne la politique globale de vie scolaire et de vie des établissement.

telenoteservice

• Instruction du gouvernement DGER/SDPFE/2014-856 du 24 octobre 2014 : la présente instruction expose la charte de la laïcité en explicitant le sens et les enjeux du principe de la laïcité à l'école.

Télécharger l'instruction

 

                           sniteat